Un système de bonus-malus entrera en vigueur le 1er janvier 2008.

L’annonce a été faite mercredi 5 décembre par le ministère de l’Ecologie. Un système de bonus pouvant aller jusqu'à 1 000 euros pour les véhicules neufs les moins polluants et de malus jusqu'à 2 600 euros pour les plus polluants entrera en vigueur à partir du 1er janvier 2008.

Dans un communiqué, le ministère indique que cette mesure, issue du Grenelle de l'environnement, se veut "purement incitative". Le bonus sera versé, au moment de la première immatriculation, à l'acquéreur d'une voiture émettant moins de 130 grammes de dioxyde de carbone (CO2) par km : de 200 euros pour des émissions comprises entre 121 et 130 grammes, il passera à 700 euros entre 101 et 120 grammes et pourra atteindre 1 000 euros pour les véhicules émettant moins de 100 grammes.

Un super-bonus de 300 € sera versé en sus quand l'achat du "véhicule écologique s'accompagnera de la mise au rebut d'un véhicule ancien de plus de quinze ans", d’après le ministère. Un bonus spécifique de 5 000 euros est par ailleurs prévu pour l'achat d'une voiture qui émet moins de 60 grammes de CO2 par km, principalement les voitures électriques.

Pour les véhicules gros émetteurs de CO2, le malus sera de 200 euros - à l'immatriculation - pour des émissions comprises entre 161 et 165 grammes par km.
Il grimpera à 750 euros entre 166 et 200 grammes par km , à 1 600 euros entre 201 et 250 grammes et enfin, 2 600 euros au-delà.

Pour les véhicules dont les émissions sont comprises entre 130 et 160 grammes, soit environ 45% des acquisitions, aucune prime ni pénalité ne s'appliquera.